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Pour le site Web qui contient, de façon non limitative, les éléments suivants, soit PBC détient les droits de propriété intellectuelle pour le contenu du site Web, soit PBC a obtenu la permission du titulaire des droits de propriété intellectuelle en question : le code HTML sous-jacent, les marques de commerce, les logos, les dessins, les photos, l’information et l’ensemble du contenu textuel, graphique, vidéo et audio, les images, les rapports, les articles, les données, les bases de données, les tableaux, les graphiques, les interfaces et le reste du contenu. Pour obtenir la permission de reproduire tout élément de ce site Web, écrivez-nous à : info@woodpreservation.ca.
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Ce contrat entre en vigueur en date des présentes sans qu’une permission doive être obtenue.
Limitation de responsabilité
On ne pourra en aucun cas tenir responsable PBC, ses sociétés affiliées ou ses prestataires de services, ou encore leurs membres du conseil d’administration, leurs membres ou leurs employés pour toute perte ou tous dommages-intérêts accessoires, immatériels, punitifs ou exemplaires, directs ou indirects, découlant de virus, d’une corruption des données, de messages n’arrivant pas à destination, ou encore d’erreurs ou de problèmes de transmission.
Marque de commerce
Préservation du bois Canada et le logo de PBC sont des marques de commerce déposées et des appellations commerciales détenues par PBC. Les autres noms et logos d’entreprises et de produits qui figurent sur le site Web pourraient être des marques de commerce, déposées ou non, ou encore des marques de service ou des appellations commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs. Rien qui ne figure sur le site Web ne pourra être interprété de façon à accorder, de manière implicite ou autre, un droit ou une licence d’utilisation des marques qui figurent sur le site Web.
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